bonsoir,
j'ai recu il y a 6 mois un courrier des impots reprenant le recapitulatif des taxes a payer. sur ce document nous n'avions pas de tle a payer alors que sur le permis de construire elle etaient indiquées a 1700 euros. j'appelle donc le centre des impots pour eclaicir les choses et la on m'annonce qu'il n'y a pas d'erreur que nous n'aurons pas a payer et qu'onn ne pourra rien me reclamer et j'ai bien insité sur ce point.
notre voisin qui est dans le meme cas que nous a recu la semaine derniere un courrier disant que suite a une erreur administrative il devait 1200 euros de TLE. je m'attend donc a recevoir egalement ce courrier mais j'aimerais savoir s'il ya des recours car les deux personnes que j'ai eu au telephone m'avaient bien certifié qu'il ne fallait pas que je m'inquiete qu'il fallait que je me fie au papier que j'ai recu et que je ne paierais rien d'autres.
si vous avez des solutions merci
Vous aurez effectivement la TLE à payer, 50% 18mois après l'acceptation de votre PC et les autres 50% 18 mois après. Idem pour TDENS, CAUE, etc...
Attention car les impôts aussi embauchent des ânes...
merci pour ta reponse donc si je comprend bien les impots font une erreur nous idsent qu'on ne paiera rien et d'un seul coup d'un seul ils peuvent nous reclamer une somme qui n'est pas anodine d'autant plus qu'elle est a payer pour aout donc pas evident de faire des eco surtout quand le chantier est entrain de se terminer!!
bref vive les impots!!
La meilleure solution : vous déplacez et vous demandez un écrit. Vous verrez la réponse...
Si ils vous font l'écrit : vous pourrez les mettre au TA sans problème...
Bon courage