etude de sol - vice caché - que faire?

Je ne sais pas si je dois passer par la ou pas, mais jme lance :
un peu perdue et un peu dépitée je ne sais plus a qui m'adresser. je vous explique :
Nous avons achetée une maison qui a 1 an et demi, c'est une maison construite sur sous sol total. Peu de temps après avoir emmenagé nous avons eu de l'eau au sous sol, eau qui rentre par la chape au sol. Nous avons appeler le constructeur et le macon, et en ce moment meme le macon est entrain de nous refaire une chape supplementaire de 8 cm. Nous avons également appris que nous avions des sources sous la maison (bien entendu pas precisé lors de l'achat) et aucunes etudes de sol a été faite. Le macon vient carrement de me dire que pour lui il n'y aurait pas du avoir de permis de construire pour cette maison. Notre terrain est un terrain argileux (glaise). L'année dernière, ce meme macon a deja du intervenir car les anciens proprio avaient de leau jusquau genoux. il a donc passer un drain tout autour de la maison pour evacuer leau. ces détails là nous les avons appris apres avoir signé bien entendu. Quelqu'un peux me dire quels sont mes recours? Au niveau de la maison elle meme il sagit dune maison en ossature bois, nous n'avons que 20% dhumidité dans la maison alors que le sous sol en ruisselle de partout. nous n'avons pas daeration au niveau des fenetres et portes fenetres. J'ai l'impression que depuis 2 mois la maison ce fissure de plus en plus, meme au niveau des poutres. Je suis très très en colère d'avoir été dupée comme ca, bien entendu il y a toujours la garantie decenale, mais comment faire pour savoir si cette maison est viable? Une etude de sol netait elle pas obligatoire si effectivement il y a des sources sous la maison? contre qui puis je me retourner et surtout comment faire pour me retourner contre ces gens la? tout le monde se connait ici, constructeur, ancien proprio, agence immo et notaire ! Merci pour vos conseils.

Tout ça est franchement grave. C'est du domaine judiciaire; réunissez toutes les pièces du dossier et consultez ( assoc. de défense, avocat, conseil juridique, selon à qui vous avez accès). Si vous avez souscrit (par exemple en empruntant) une assurance d'assistance juridique; c'est le moment de leur téléphoner. Bon courage.

L'étude de sol n'est pas obligatoire pour la réalisation de maisons individuelles isolées ( diffus), le respect des règles et normes préconisées est quand à lui impératif.

Depuis 2003 on sensibilise les constructeurs sur les principes de fondations à respecter quand on sols argileux, dans la mesure de possible, donne nous les descriptifs des ouvrages : SS, fondations, étanchéité.

Sur un terrain gorgé d'eau et avec le risque de gel de gonflement ou de retrait des argiles ( les sols argileux sont sensibles à la sécheresse mais également aux circulations d'eaux, ils gonflent ou se rétractent en fonction des saisons) il y avait nécessité de rigidifier fortement les fondations et cela par la réalisation d'une étude géotechnique ayant pour but de déterminer, en fonction de la portance et compressibilité du terrain, le type de fondations. Le site "www.prim.net" fait état des risques majeur connus sur les communes, les sols argileux et les précautions à tenir sont répertoriées. C'est la responsabilité du professionnel qui est en cause, malheureusement, si j'ai bien compris aucun lien juridique ne te lie au constructeur. N'étant pas de la partie pour ce qui est des procédures judiciaires je rejoins l'avis de grand en te conseillant vivement de prendre contact avec ton assistance juridique.

Si aucun ouvrage particulier n'a été réalisé en SS, je pense que seul la mise en œuvre d'un cuvelage résoudrait définitivement ton problème d'infiltrations. Mon avis est qu'en connaissance de cause ( sauf travaux d'étanchéité) aucun SS n'aurait du être réalisé si celui ci était susceptible d être inonder.

Pour les menuiseries, les entrées d'air sont "obligatoires" dans les pièces non ventilées mécaniquement.

Pour les fissures, poste des photos sur ce site, surveille l'évolution en traçant un trait au stylo bille de part et d'autres de la fissure.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 11/03/10 21:21 par Mr P!F P@F.

Ce qui est grave c'est que les anciens propriétaires ont vendu la maison en étant au courant du problème mais ne vous ont pas informés (quand on a eu de l'eau jusqu'aux genoux en général on s'en rappelle), c'est peut etre même la raison de la vente de la maison si peu de temps après l'avoir construite ?
Renseignez vous car il me semble que dans ce cas il y a vice caché qui peut annuler la vente ou donner lieu a un dédommagement.

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Maisons Phenix - Modèle Sélection - Récéptionnée en mars 2009
Notre blog : [Notre-phenix-en-normandie.blog4ever.com]

Bonjour,

Il y a manifestement eu un manque lors de la construction.
Normalement les maisons avec Sous sol total, n'ayant pas de vide sanitaire, doivent avoir un système de drainage posé sous la chape du sous sol.
Si l'eau viens de la, ton maçon aura beau faire des chapes jusqu'au plafond, cela ne servira a rien.
Il faudrait casser la totalité de la dalle et posé de drains.
Si tu est en sol argileux, cela n'est pas spécialement un problème si l'étude de sol a été correctement faite et pris en compte.
Les modifications peuvent allez des fondations renforcés, les micro pieux qui peuvent même être couplé a un plancher de type RADIER.
Fait joué la garantie décennale, attaque en justice si le faut.
Idem pour le vendeur. Il ta sciemment caché un défaut de la maison.

Pour la petite histoire, un couple d'amis ont attaqué le vendeur de leur maison pour un plancher non conforme. Après un passage d'expert le vendeur leurs a fait un chèque du montant des travaux de crainte de poursuite en justice qui lui aurai couté beaucoup plus chère.

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Lot : 64
Constructeur : Maisons Delmas
Plan Lotissement : [www.mediafire.com]
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Pour un vice caché d'une construction neuve (et non signalé dans l'acte de vente), vous pouvez faire annuler vôtre achat (c'est l'expert qui suit ma construction qui me la dit) et récupérer vôtre argent. Ce sera au vendeur ensuite d'attaquer son constructeur.

Contactez un expert en construction (qu'il constate le vice caché ( en présence d'huissier?)), vôtre notaire (qui a fait la vente) un avocat et demander au maçon un témoignage écrit ou les doubles des factures qui montrent bien que les anciens proprios étaient au courant.

Soit dit au passage, qu'ils aient étés au courant ou pas ne change pas le fait que vous puissiez annuler vôtre achat. Par contre, le fait qu'ils l'ai fait sciement est je pense important pour les dommages et intêrets que vous leur réclameriez.

Bonjour,

+1, vice caché

elle est bien triste cette histoire... J'espère que vous allez trouver une solution.

Savez-vous qui a construit la maison, quel type de contrat a été signé pour cette construction.??
Si c'est un CCMI, les anciens propriétaires ne se sont vraiment pas cassé la tête. Il auraient dû attaquer leur constructeur et non "passer le bébé"... C'est vraiment d*****asse !!!

COURAGE !!!