Enrique
 20/04/10 12:19

03 info TLE

bonjour,

je voudrais avoir des précisions sur la TLE : en faite j'avais eu le centre des impôts qui m'avait dit que je devrais payer une première partie 18 mois après l'obtention du permis de construire que j'ai eu en septembre 2008, hors nous sommes en avril 2010 et je n'ai toujours rien reçu. Ce n'est pas que je sois pressé de payer mais je ne voudrais pas qu'il est un probleme de traitement et que l'on me donne des pénalités de retard !! merci pour vos infos et vos avis !!

seve34
 20/04/10 19:22
ils ne font pas de relance.... m'a t' on dit..!!!!

cponou
 20/04/10 19:55
Oui effectivement ils ne font pas de relance...
Par contre ils doivent vous envoyer le premier envoi par lettre pour vous dire quand et combien. Si ils vous ont oublié, et ba c'est impeccable pour vous...

Enrique
 21/04/10 09:06
je sais qu'il ne font pas de relance pour le 2ème paiment mais effectivement je n'ai pas eu de premier courrier tout court, j'avais juste le détail des taxes sur l'accord du permis de construire, par contre cponou j'aimerais bien que les impôts m'aient oublié mais il ne faut pas rêver lol

cponou
 21/04/10 09:34
tu sais il y a 5 ans; on m'a oublié pour une taxe d'habitation...
tout peut arriver...

Enrique
 21/04/10 09:50
bon je viens d'avoir le service des permis de construire de la mairie, il m'a dit que c'est la DDE qui déclenche l'envois des courriers pour la TLE, et que les services en questions étaient entraint d'être centralisé sur une grande ville. Donc le dossier c'est peut-etre perdu effectivement !!

cponou
 21/04/10 20:31
le problème pour toi c'est que tu viens de signaler à ta mairie qu'il ne toucheront peut être pas la TLE. Il faut savoir que c'est pour eux la TLE, mais c'est le trésor qui encaisse...
Donc à mon avis la mairie va faire suivre l'affaire...

Enrique
 22/04/10 09:25
je n'ai pas dis mon nom et il ne me l'a pas demandé et il avait l'aire d'avoir autre chose à faire !! on verra bien ; )

Consultant
 22/04/10 09:34
@ Enrique

Bonjour

Certains de mes clients ont reçu leur premier appel de TLE 25 mois après l'acceptation de leur permis, donc il vaut mieux pour vous provisionner les fonds nécessaires par précaution.
Les impôts font (malheureusement) très peu de cadeaux.

Cdlt

Enrique
 22/04/10 12:43
merci consultant de cette info, je ne pensais pas que sa pouvait mettre si longtemps !! mais de toute facon effectivement nous avons déjà provisionné le montant des taxes !! donc on va attendre !!

cponou
 22/04/10 12:58
vi tu peux investir en bourse aujourd'hui c'est les soldes...

dadou.3
 09/07/10 23:48
42 tle et raccordement egout
bonjour je voudrais savoir si raccordement egout et tle c est la meme chose car la taxe mairie s eleve deja a 4000 euros ce qui est deja enorme merci de me repondre tres vite

clh14
 12/07/10 08:14
Bonjour,

Non ce n'est pas la même chose :
TLE = taxe locale d'équipement (concerne tout le monde)
TRE = taxe de raccordement à l'égout (concerne juste les personnes ayant le tout à l'égout, sinon c'est assainissement individuel qui coute cher aussi).

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