catherine
 23/03/06 17:07

le permis de construire?

pourquoi on vous l'accorde au bout de deux mois?
pourquoi c'est si long?
et pour quelles raisons on peu ne pas vous l'accorder?
merci d'avance pour ceux ou celles qui savent!

réjane
 24/03/06 13:46
le délai de 2 mois n'est pas fixe, l'accord du permis de construire est au maximum d'une durée de 2 mois. Si le maire de la commune fait sont travail rapidement, il peut etre délivré au bout de 15 jours.
En ce qui concerne les raison de refus, elles peuvent etre diverses...(s'il s'agit d'un lotissement: non respect du réglement par exemple....)

Bonne construction
Réjane

catherine
 24/03/06 14:15
ok merci beaucoup.

laetitia
 13/04/06 11:55
Pour les refus il suffit de voir sur votre PO si toutes les regles sont bien respectées, si c'sst le cas il n'y a pas de raison de refus.
Bon courage

 


Seuls les utilisateurs connectés peuvent envoyer des messages dans ce forum. Connectez-vous ou inscrivez-vous.


charte d'utilisation du forum