"décaissement" du terrain voisin...

Salut à tous.

La maison que je fais construire va être "collée" au terrain de mon voisin. Lorsque les fondations et le vide ont été faits, les ouvriers ont décaissées une petite partie du terrain de mon voisin (sans aucune autorisation).
Il s'agit d'une petite partie mais il faut que cela soit remis à niveau.

Mon constructeur me dit que c'est à moi de le faire sous pretexte que je suis responsable de la remise en forme des terres comme c'est indiqué dans mon contrat. Sauf que pour moi, il s'agit des terres de mon terrain et non pas de celles de mon voisin. Je ne vois pas bien comment le contrat pourrait concerner un terrain qui ne m'appartient pas. qui plus est quand cela est fait sans demander quoi que ce soit.

Je voudrais avoir confirmation que c'est bien à mon constructeur de se charger de "réparer" ce décaissement.

Bonsoir, Emco

Pas clair le sujet
as tu de photos des dessins pour mieux comprendre ?
Ya t'il une clôture te séparant du voisin ? une mitoyenneté ?
Dans tous les cas je pense que ton constructeur est responsable des désagréments opérés chez ton voisin . Heureux qu'il ne t'ai pas encore attaqué ! ...
A + si + d'infos

Voilà les photos que j'ai en stock.



Au fond, on voit le poteau de grillage qui vs permet de voir la limite du terrain du voisin. Dans la continuité, il y a une petite partie (que l'on voit sur l'autre photo) où mon constructeur n'a rien touché pui l'espace causé par le décaissement.

En largeur, c'est rien du tout mais en profondeur il doit y avoir 1,5m. Et pour le principe, je ne veut pas faire quelque chose dont je ne suis pas responsable.

étonnant cette implantation, quel est la règlementation des prospects ? les maisons ne doivent'elles pas etre mtitoyennes ?

Nous avons fait le choix de positionner la maison de cette manière. Rien dans la réglementation nous empêche de le faire ou ne nous y obligeait.

ah bon mais quel interet de laisser 50 cm ?

bonjour
moi je viens de faire construire , ma maison est en limite de propriete donc le terrassier a du creuser chez le voisin environ 50 cm pour pouvoir faire les fondations mais apres le montage du mur il a remis le terrain
alors demande au constructeur
bon courage
[phenixdoroetjeremie.over-blog.com]

francois34 a écrit:
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> ah bon mais quel interet de laisser 50 cm ?

Bah, regarde bien les photos, il n'y a pas 50 cm mais à peine 10...

ta maison c'est celle de droite ou de gauche ?

Ma maison est à droite. A gauche, c'est une dalle que le voisin à couler pour y stationner une voiture. Ce n'est pas la dalle de sa maison dont la construction est terminée.
Mais je ne vois pas bien ce que tout çela pour avoir à faire avec ma question.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 14/11/10 12:01 par emco.

ah ok je pensais qu'il y aurais un mur sur chaque dalle, je me demandais comment le facadier ferait pour la facade ? sinon ton constructeur devrait remettre le terrain du voisin en état, surtout qu'il y a de la terre derriere, je pense pas que ce soit a toi de le faire .

OK emco pour les photos
Dans ton cas ce n'est pas un Pb de terre à remblayer
Si je ne me trompe pas "tes" fondations sont beaucoup plus basses que celles des fondations de la dalle de ton voisin.
Si tu remblaies avec de la terre les fondations de la dalle de ton voisin ne sont plus sécurisées ( = efficaces ) Les regles de l'art voudraient que ton maçon ( c'est lui qui est garant de l'oeuvre réalisée ) pose un film polyane vertical + une feuille de polystyrène verticale contre afin de faire office de joint, et le volume restant rempli de béton, et non pas de terre.
Pourquoi? quels risques ? :Tu es parfaitement mitoyen ( visible d'après la clôture verte ) ce sont donc des règles de mitoyenneté qui s'imposent : imaginons ton voisin ( ou son successeur ) qui veuille bâtir sur cette dalle utilisée dans un premier temps pour sa voiture , et bien sa fondation sur ton coté risque de s'affaisser : Tu risquerais donc de retrouver son mur avec un coté penchant chez toi ( un peu comme la tour de Pise ) Garde toi la terre pour ailleurs et impose à ton maçon de combler avec du Béton
PS. Il faudra aussi que tu crépisses ton mur coté voisin
Bon courage
A+

Ca m'étonnerais que mon constructeur me fasse tout ça vu qu'il ne veut déjà pas combler avec de la terre! Mais un grand merci pour toutes ces précisions.
Qu'est ce qui te fait dire que je devrais crépir mon mur?



Modifié 1 fois. Dernière modification le 14/11/10 23:24 par emco.

Concernant ton futur mur à bâtir, s'il n'y a pas eu d"accord signé chez notaire le mur est à ta charge et ton voisin peut t'imposer de le crépir ... à moins que tu t'entendes avec lui pour qu'il participe aux frais.
Dans tous les cas à discuter avec lui, il vaut mieux entretenir de bonnes relations avec son voisin dès le début de la construction ( vous allez vivre longtemps cote à cote )
et Il se peut que lui aussi aborde le sujet des fondations entre vos 2 constructions
A+

a bruno31, compte tenu que le mur a batir est celui de sa maison il y a de grande chance que ce soit lui qui le paye ( ou alors il a un voisin sympa de chez sympa !.. ) et certainement que il va l'enduire pour qu'il soit un peu étanche a l'eau ( mais je pense que dans son contrat de construction ils ont prévus l'enduit des facades ) quand a mettre du beton sur le terrain du voisin, je suis assez content de ne pas t'avoir comme voisin !

Pour moi c'est celui qui creuse qui rebouche, si mon voisin venait creuser chez moi, je m'attendrais naturellement à ce qu'il remette le terrain en état. Demande à ton constructeur de remettre le terrain du voisin en état, c'est à dire aussi sur qu'il l'était...Ton constructeur aurait du prendre en compte le fait qu'il y avait une dalle chez le voisin.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/11/10 14:00 par mamannab.

Sauf qu'il n'avait pas le choix. Soit la maison est en limite de propriété et il est obligé d'empièter sur le terrain voisin ou je dois mettre ma maison à (hauteur du pignon, divisée par deux).

Mon constructeur ne démord pas et je ne crois pas qu'il va démordre. Bref, je ne vais pas aller à la guerre maintenant avec lui. Par contre, je me tâte à lui balancer 50 kilos de terre dans son hall après la remise des clefs. :-)
Mais j'ai un voisin extrèmenent sympa qui va se charger du principal à faire (même si c'est parce qu'il s'inquiète de sa dalle, c'est vraiment cool et je lui ai apporté une bouteille de champagne pour la peine).