95 !URGENT! CCMI - possibilité de resiliation
Bonjour,
J'ai signé un ccmi et une promesse de vente en octobre.
Mon terrain est spécifique car il est en pente et dans une zone gypse, de plus il ne possède pas de tout a l'egout, ni de possibilité d’évacuation d'eaux pluviales.
Le constrcuteur a fait un etude d'assainissement qui ne demontre juste la possibilité technique de la mise en place d'une fausse septique. Cependant il n'avait pas fait d'etude de sol pour vérification qu'il n'y a pas de gypse. Pourtant dans le PLU et le certificat d'urbanisme il etait bien stipulé qu'il fallait démontrer par une etude la possibilité de cette parcelle a accueillir un assainissement autonome (en gros qu'il n'y ai pas de gypse).
Nous avons deposé le permis il y a un mois et nous vebons de recevoir un demande de piece manquantes stipulant qu'il n'y a pas d'etude du sol pour le gypse et qu'une piece ne demontre que le terrain est constructible. De plus, le document dit qu'il n'y a pas possibilité d’évacuer l'eau sur la rue...
Precision sur mon ccmi, dans ma notice, mon constructeur a mis a ma charge la parti assainissement autonome et evacuation de l'eau de pluie sur rue... J'ai eu un devis d'une entreprise afin de monter ma demande de credit. Le constructeur m'a expliqué que cela reduit le cout de la maison car cela serait plus cher en passant par eux.
Du coup, une etude de sol va etre payé par le proprietaire du terrain. Cependant des questions restent en suspens:
Qui doit normalement payer l'etude d'evacuation d'eau pluviale?
Le fait que la solution pour l'evacuation de l'eau pluviale change (selon etude mais surmenet par épandage dans le terrain), le cout de la construction va auguementé, qui va devoir payé cette modification? Moi a cause du fait que dans la notice c'est a la charge du maitre d'ouvrage?
Si oui puis-je annuler le contrat (ccmi)et du coup la promesse de vente (car aucun document ne sera donné a la mairie et annulera le permis dans 3 mois cause de non reception des pieces manquantes)?
Merci
Cordialement Scred