papygardois
 07/03/11 20:28

56 Panneau du PC sur le terrain

Bonjour

J'ai eu mon PC au mois de décembre que j'ai transmis au constructeur.
Je pensais que celui -ci ferait le nécessaire pour l'affichage sur le terrain .
Qui doit mettre le panneau sur le terrain ,le constructeur ou moi ?
Les travaux n'ont pas encore débuté.

francois34
 08/03/11 13:56
le constructeur.

papygardois
 08/03/11 18:03
Merci

smoothies31
 08/03/11 18:59
Attention, moi c'est le constructeur qui devait le mettre, il l'a mis mais 2 mois après quand les travaux ont commencés. La voisine c'est alors opposé à mon permis à la mairie et celui devait mettre m'être retiré car il me l'avait accordé par erreur.
Résultat, quand je l'ai dit au constructeur (Celia Création sans les nommé), ils m'ont alors dit qu'ils procédaient ainsi dans 95% des cas et qu'ils n'avaient jamais de problème et qu'en plus c'était à moi de le mettre (j'ai relu mon contrat en détail et oui c'était à moi sauf qu'ils ne l'ont jamais dit) alors attention, lisez bien votre contrat.

hayoch
 09/03/11 11:07
21
Bonjour,

en effet c'est au propriétaire de mettre le panneau. Pour ma part, le constructeur m'a donné le panneau après la réunion de mise au point (implantation des arrivées d'eau, electricité, menuiserie etc). Après cette réunion votre constructeur à 2 mois pour commencer les travaux et en contrepartie vous devez avoir réalisé le chemin d'accès à votre terrain pour les engins et le raccordement en eau). J'ai dés le lendemain de l'obtention du panneau planté le panneau en bordure de terrain.
cordialement

papygardois
 09/03/11 13:45
21
Bonjour.
J'ai relu mon contrat et à aucun moment il est fait mention de qui pose le panneau.
Ca fait 2 mois qu'il aurait du etre mis,ils l'installeront avec le début des travaux ,en espérant qu'il n'y aura pas de problème avec les voisins.

emmamary
 09/03/11 17:48
21
nous c' est le constructeur qui l 'a fait

jeanne41
 13/03/11 11:40
normalement c'est au propriétaire de mettre le panneau c'est lui et lui seul qui est amendable en cas d'absence du panneau

 


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