rupture de contrat pour abandon de chantier

Bonjour!

jai signé un contrat de réalisation de gros oeuvre avec une entreprise de maçonnerie depuis février 2010. Dans ce contrat l'entreprise s'est engagée à terminer les travaux au mois d'aout 2010. Mais au mois de Mai celle-ci était dans l'impossibilité de continuer malgré les sommes que je lui avais versées conformément au contrat. Après discussion entre les deux parties j'ai obtenu le redémmarrage du chantier en mars 2011.
Malheureusement depuis le mois d'avril 2011 le chantier est de nouveau abandonné.

Est ce que c'est un motif suffisant pour signifier à cette entreprise une rupture de contrat sans que cela me soit préjudiciable sur le plan pénal?

Bonjour,

Je vois que tu n'as pas de réponse à ta demande et c'est dommage car ça m'aurait intéressé!!
Perso, nous c'est avec le couvreur qui a déserté le chantier qu'on a ce problème. Mon MO me dit qu'il faut lui envoyer un courrier avec AR en le mettant en demeure de venir finir les travaux commencés dans un délai de 15 jours sous peine de faire finir les travaux par une autre entreprise ( j'ai trouvé des modèles de lettres types sur internet) . Parait que sans ce courrier, on ne peut pas se désister si on a signé un devis avec lui.
A lors nous, le courrier est parti en espérant que ça va le faire bouger car comme toi, on a payé les factures jusqu'à maintenant donc plus de moyens de pression sur ce monsieur! Si pas de réponse, je verrai la suite à envisager avec mon MO ( a priori saisie du tribunal en référé pour demander à se dégager du devis qui nous lie). Par contre à qui les frais éventuels? Sans compter le retard qui ne sera pas rattrapable et donc les loyers supplémentaires à payer??
Bon courage à toi!

merci de m'avoir aidé. Je pense que vais suivre tes conseils pour éviter toute déconvenue juridique.

Bonjour,

je suis dans le même cas que vous, je viens de faire la lettre en LRAR. Comment cela s'est il finit pour vous ?
Quelle a été la procédure mise en oeuvre (reprise, référé, chgt d'entreprise,...)?

Merci pour votre réponse.

AVP

Bonjour,

Dans notre cas, après le courrier, le couvreur s'est décidé à venir finir le chantier. on lui a réglé sa facture moins les 5% et pour l'instant il ne les réclame pas. En même temps, il y a des petits soucis (rives mal fixées, faitières abîmées..) donc je l'attend au virage!!
Bon courage à vous!!