guillaume
 22/08/06 15:32

Norme rt 2005

Bonjour, je vais bientôt déposer mon permis de constuire, j'ai entendu dire que la norme rt2005 qui prévoit d'office un conduit de cheminée et un vide sanitaire va etre obligatoire pour tout permis de construire depose après le 1 septembre
Avez vous des info sur cette norme plus précises?
Merci d'avance pour votre réponse

aurore
 01/09/06 20:50
je suis aller consulter la rt 2005 sur le site du gouvernement / cohesion social/logement.

Je suis au courant du fait d'avoir un conduit de chemine bien que ce ne soit pas mis noir sur blanc dans la rt.
il prevoit aussi que le chauf eau doit etre place ( privilégier) dans la maison.
au dire des constructeurs sinon calfeutre/ proteger si dans le garage.
Mais pour le vide sanitaire , je n'etais pas au courant surtout que l'a je vais signer avec un constructeur mardi et lui nous prevoit un terre plein ( terrain sec et plat)
mais pour le vide sanitaire j'ai discutte avec des amis dans le batiment.
L'info qu'ils donnent c'est que les constructeurs de maison individuels proposent systematiquement le vide santaire : plus rapide a faire et propose toujours un surcout autour de 3000 euros pour une maison de 100 m2.

Tomtom
 06/09/06 17:55
Bonjour

Je suis dans le même cas concernant la norme rt 2005 car il y a des constructeurs qui nous disents que le conduit de cheminée est dans les normes donc rendu obligatoire lors de la construction par le pavilloneur et d'autres nous disent que pas du tout.
Donc j'aimerais savoir si par hasard vous avez des adresses de sites où c'est écrit noir sur blanc pour pouvoir le prouver à ce qui ne sont pas au courant !!!
Merci beaucoup

JUB60
 08/09/06 19:25
Bonjour,
je fais construire une maison avec chauffage electrique et j'ai demandé au constructeur d'ajouter un conduit de cheminee pour installer un poele a bois.Dans mon contrat de construction est compris une somme de 5900 euros pour la RT2005.
Elle comprend des ameliorations des materiaux pour l'isolation , la suppression de convecteurs au profit de panneaux rayonnant.Vmc amelioree ,suppression de pont thermique au niveau des dalles de beton.
En ce qui concerne le conduit de cheminee,
il est prevu pour les maisons dotees uniquement d'un chauffage electrique qu'il y ait un emplacement (soit disant d'apres mon constructeur) pour accueillir eventuellement un conduit de cheminee.
J'ai consulte la rt2005 mais je n'ai pas lu qu'il etait obligatoire d'installer un conduit de cheminee.

manue
 11/09/06 19:58
bonjour,

je viens d'apprendre la bonne nouvelle de la part de mon constructeur....
on a signé notre contrat de construction en juin, fait un point sur les plans mi-aout...sans nouvelle, on l'a rappelé fin aout, obtenu RDV le 1er septembre et là, on nous dit que y aurait un texte rendant la chose obligatoire : cout estimé 2300€...on est vert!!!
si le constructeur s'était grouillé, on aurait déposé le permis avant le 1er septembre.
de plus, l'arreté date .... du 31 octobre 2005 : arreté relatif aux dispositions techniques pour le remplacement de l'energie des maison individuelles (jo du 15 novembre 2005)..
Faudrait pas nous faire croire que les constructeurs ne sont pas au courant yawning smileyn se retrouve piégé : comment faire pour négocier?.

les constructeurs vous le facturent combien ?

Merci

GEFFROY
 15/09/06 21:12
Moi aussi, je suis dégouté, je viens d'apprendre la nouvelle, maison familiale me réclame 2551 euros pour la norme RT2005;
pourtant je fais mettre le gaz, mais ça semble indépendant? Exact?
Ils ne m'ont rien dit et mon permis pouvait être débloqué fin août.
Savez vous si c'est indépendant du gaz?

manue
 21/09/06 13:01
concernant le conduit de cheminée, ce n'est que pour ceux qui ont choisi l'electrique.
les normes d'isolation sont pour tout le monde

rico_cfd
 05/06/07 10:39
14
Bonjour,

mon constructeur me demandait 3500 euros pour respecter la RT 2005 mais j'ai refusé de signer l'avenant car on a signé notre contrat de construction en Juillet 2006 et le PC a été déposé après le 1er Septembre.

Tous ceux qui ont signé un contrat de construction après le 24 ou 26 Mai 2006 et dont le PC a été déposé après le 1er Septembre sont en droit de demander à leur constructeur de réaliser les modifications à leur frais. Ils étaient censés être au courant de la RT 2005 puisque le décret est sorti en Mai. J'ai sorti le décret au commercial, il était mort de dire et m'a demandé de faire une photocopie pour le montrer à son patron. Il m'a dit texto: "je lui avais dis au chef que les clients n'étaient pas si cons que ça...".
Ils tentent donc le coup, si ça marche tant mieux pour eux, mais logiquement c'est à eux de payer car ils auraient du anticiper.
Par contre si le constructeur était en capacité de déposer le PC avant le 1er Septembre et que c'est vous qui avez freîné le processus, il peut peut-être vous sortir l'argument. Mon constructeur aurait pu me le sortir mais il n'a même pas essayé.
Ne vous laissez pas faire, vous avez des droits et votre constructeur a des devoirs. Ils n'avaient qu'à bien faire leur boulot dès le début.

Par contre, j'ai cru comprendre que certains constructeurs avaient mis une clause dans le contrat prévoyant une modification du prix selon la RT 2005. Dans ce cas, si vous avez signé, vous êtes marrons...

Enfin, un contrat CCMI affiche un prix ferme et définitif, donc si pas de clause, le constructeur ne peut vous imposer de payer pour un oubli qu'il a fait. Et pour le coup c'est vraiement de la faute du constructeur...

Bon courage.

Eric

GIEL
 14/06/07 00:06
le conduit est obligatoire non pas par la RT 2005 mais par décret approuvé pour les maisons chauffées à l'electricité.
Il n'y a aucune obligation de mettre un vide sanitaire (même si c'est bien mieux qu'un terre plein).
Quant au coût de la construction même si il est ferme et définitif il peut être révisé en cas de publication de nouvelle réglementation indépendante du constructeur (c'est un des rares cas qui le permet en respectant la loi de 1990).

rico_cfd
 14/06/07 10:00
14
Je veux bien, mais quand la nouvelle règlementation en question concerne un décret qui a été publié avant la signature de ton contrat, je crois que le constructeur ne peut impunément te rajouter 3000 ou 5000 euros comme ça.

S'ils faisaient bien leur boulot dès le départ ils devraient intégrer ce sur-coût dans le prix initial du projet. On a tous des budgets ric rac et il est difficile de demander une rallonge à sa banque quand le prêt est ficelé...

Je ne vois pas pourquoi on parle de révision des prix alors qu'il n'y a rien de nouveau finalement.
Il faut les renvoyer à leur responsabilité.

Pour en avoir discuté avec le chef de projet Reglementation thermique du ministère (bureau qualité construction) et au chef de la politique technique de la DRE (Direction Régionale de l'Equipement) de ma région, je peux vous dire que le constructeur se doit de respecter la reglementation en vigueur et le contrat que vous avez signé avec lui. En l'occurence, pour moi, ils veulent me faire bouger le ballon d'eau chaude pour le mettre dans un volume chauffé et isolé (pas obligatoire dans la RT2005) car mon bilan thermique n'est pas satisfaisant s'il est dans le cellier. La DRE m'a conseillé de ne pas me laisser faire et d'obliger le constructeur à faire des efforts pour mieux isoler la maison par ailleurs. Ils se doivent d'être conformes aux plans que vous avez signé avec eux. Si ça entraîne des sur-coûts par rapport à la RT2005, ils n'avaient qu'à faire leur étude thermique avant et ils ne m'auraient pas proposé un BEC dans le cellier.
Moi, je veux une maison conforme aux plans signés...
les sur-coûts doivent être à leur charge...
J'ai la loi de mon côté...

GIEL
 15/06/07 00:04
Bien évidemment, les seuls surcouts son en cas de changement de reglementation après signature. Un constructeur ne peut en effet demander au maître d'ouvrage de participer financiérement aux eventuels oublis.

 


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