Je pense que le conduit de fumée complet est obligatoire.
Reprenons le texte de l'arrêté du 31 octobre 2005 :
Article 1
"sont équipées, lors de leur construction,"
pas après la construction !
"d'un système d'évacuation des fumées vertical "
d'un système ... pas d'un vide !
"compatible avec le raccordement d'une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d'un foyer fermé à bois ou à biomasse"
conduit polycombustible
"Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires est réalisée pour le passage du conduit."
C'est un principe constructif, pour éviter que l'on casse le(s) plancher(s) dans des zones pas très adaptées après la réalisation de ceux-ci, pour mettre en place le conduit.
"En l'absence de raccordement,"
Le raccordement, c'est la liaison entre le foyer (poele, cheminée, ...) et le conduit de fumée
"le système d'évacuation est obturé de façon étanche."
Evident, s'il n'y a pas de raccordement !
Article 2
Les dispositions de l'article précédent sont applicables aux constructions pour lesquelles une demande d'autorisation de construire ou une déclaration préalable a été déposée à compter du 1er septembre 2006.
Article 3
Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Et justement une note a té pondue par la DGUHC dont voici une copie.
Il est bien confirmé dans cette note que le CONDUIT et la SOUCHE sont obligatoire.
Et regardez bien les destinaraires, l'UNCMI, le CEQUAMI, .... ne peuvent pas dire qu'ils ne sont pas au courant !!!
Note de la DGUHC :
"Ministère de l’Emploi, de la Cohésion Sociale et du Logement
Direction Générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction
Sous-direction de la Qualité et du développement durable dans la Construction
Bureau de la Qualité Technique et de la Prévention
La Grande Arche
Paroi Sud
92055 La Défense Cedex
tél : 01 40 81 21 22
fax : 01 40 81 94 49
Mél
qc1.dguhc@equipement.gouv.fr
La Défense, le
Le Directeur Général
A
objet : Arrêté conduit de fumées du 31 octobre 2005 paru au Journal officiel de la République
française du 15 novembre 2005 et rectifié au Journal officiel de la République française du
19 novembre 2005.
Madame, monsieur,
La DGUHC a été informée de difficultés d’interprétation ou d’application de l’arrêté relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles du 31 octobre 2005 paru au Journal officiel de la République française du 15 novembre 2005.
En premier lieu et compte tenu d’une erreur matérielle dans la parution initiale au Journal officiel de la République française l’arrêté doit être lu de la façon suivante :
« Les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées, lors de leur construction, d’un système d’évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d’une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d’un foyer fermé à bois ou à biomasse. Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires est réalisée pour le passage du conduit.
En l’absence de raccordement, le système d’évacuation est obturé de façon étanche.»
Par ailleurs, je porte à votre attention que l’esprit de ce texte est de favoriser le recours au chauffage bois sans intervention lourde sur les structures, tout en n’imposant pas de contraintes d’ordre architectural ou esthétique qui ne seraient pas justifiées par les contraintes techniques d’installation d’un foyer fermé à bois ou à biomasse qui s’avèrent les plus contraignantes.
Une certaine latitude est laissée à la conception architecturale puisque le texte comporte peu de précisions techniques et constructives. Mais, il s’agit bien dès la construction, de prévoir au moins une souche en toiture et un conduit vertical du plancher intermédiaire le plus bas jusqu’à la toiture. Le texte de l’arrêté indique bien que « les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées … d’un système d’évacuation des fumées ». En l’absence de raccordement, le conduit est obturé par un dispositif en assurant l’étanchéité.
Je vous suggère de diffuser largement cette information au sein de votre organisme et vous en remercie d’avance.
Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Pour le Directeur général, l’adjoint au Directeur général
Alain JACQ
Liste des destinataires
Association des ingénieurs en climatique, ventilation et froid (AICVF)
Fédération française du bâtiment (FF
Fédération française des artisans coopérateurs du bâtiment (FFAC
Comité professionnel de la prévention et de contrôle technique dans la construction
(COPREC)
Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPE
Certification qualité maison individuelle (CEQUAMI)
Fédération des promoteurs constructeurs (FPC)
Union sociale pour l’habitat (USH)
Fédération nationale des sociétés d’économie mixte (FSEM)
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Union nationale des constructeurs de maisons individuelles (UNCMI)
Union des industries pour la table, le ménage et activités connexes (UNITAM)