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Je viens d'appeler le ministère de l'environnement, écologie, etc... et j'ai pu m'entretenir avec le chef de projet Réglementation thermique...
il m'a donc confirmé que la RT 2005 imposait une consommation énergétique globale maximum à ne pas dépasser. On peut donc laisser le BEC dans un local non isolé et non chauffé si on sur-isole ailleurs ou si la conception est bien faite (plus d'ouvertures au sud...). Dans ce dernier cas, le respect de la RT 2005 ne représente pas un surcoût.
Je lui ai donné le détail du 1er avenant concernant la plus-value RT2005 dans lequel mon constructeur me demandait 700 euros HT pour le conduit de fumée. Mon interlocuteur a ri jaune car sur ce point le décret est plus vieux que la RT2005 puisqu'il date du 31 Octobre 2005... Ils avaient le temps d'acquérir le réflexe...
Donc, si je résume ce qu'il m'a dit :
- On peut essayer de gagner ailleurs en sur-isolant par rapport à la référence puisque c'est la conso énergétique globale de l'habitation qui est prise en compte.
- Les contrats signés après le 24 ou 26 Mai 2006 et dont les PC ont été déposés après le 1er Septembre 2006 (et si l'acquéreur peut prouver que la date du dépôt n'est pas liée à un retard qu'il aurait provoqué - en gros, si le constructeur était sûr de déposer le PC après le 1er Septembre) ne peuvent faire l'objet d'avenants (abusifs) de la part du constructeur (sauf si clause dans le contrat prévoyant une révision du prix). Dès la RT 2000, les constructeurs savaient que les normes seraient plus drastiques 5 ans plus tard. Ils auraient dû anticiper...tant pis pour eux.
- par contre, les constructeurs doivent avoir accès à un service juridique assez puissant et il parait risqué de tenter la manière forte. Mieux vaut négocier avec eux et trouver un arrangement à l'amiable.
De mon côté, je vais essayer de voir avec le constructeur pour qu'il fasse faire un calcul de conso énergétique car visiblement mon plancher RdC serait sur-isolé (j'ai décrit la solution à mon interlocuteur et il m'a dit que c'était plus isolé que ce qu'impose, à priori, la RT2005). Si c'est OK, on serait tous gagnants et tout le monde est content.
Sinon, je vais demander si j'ai le droit à une compensation financière ou un geste pour au moins cacher le BEC en faisant un coffrage dans mon studio, ça me paraît être la moindre des choses.
Au passage, au sujet de mon constructeur, je veux bien être concilient mais il a quand même essayer de m'extorquer 3500 euros alors que la faute venait de lui. Il n'a pas eu bcp de scrupules à ce moment là...
En plus, je me suis rendu compte que les plans étaient mauvais en regardant la maçonnerie. Sur les premiers plans les velux tombaient dans les pieds de ferme (ou le contraire...) donc ils ont modifié les plans mais ils ont aussi modifié la position de la fenêtre de ma cuisine sans nous le dire. Tout ça a été sous-traité à un BE pas cher, facturé à Bibi, non contrôlé par le constructeur qui n'a pas attiré notre attention là-dessus. seulement nous on avait commandé notre cuisine selon les 1ers plans et ça colle plus (surcoût pour modif cuisine 500 euros). Ca fait 1mois1/2 que ça traîne et là encore j'estime que c'est de la négligence du constructeur (pour info, j'ai payé les plans dans le prix de ma maison mais eux ils n'ont pas payé le BE qu'ils ont viré entre-temps car ils ont planté 5 projets dont le 1er: nous).
Tout ça pour dire que l'histoire du BEC ne me préoccupait pas jusque là mais en même temps il n'y a pas de raisons que ce soit moi qui assume les erreurs des autres.
Ce constructeur a pignon sur rue et je ne pense pas que ma demande leur fasse faire faillite. Et si je ne suis pas seul dans ce cas là c'est qu'ils ont vraiment merdé quelquepart... Chacun son boulot, moi je connais les règles de mon métier et si je fais une erreur je la répare à mes frais, c'est normal. Pour eux, ce sont des erreurs qui coûtent cher mais justement, ils devraient passer un peu plus de temps sur chaque dossier pour bien les ficeler.
Voilà, j'ai pas forcément apporté grand' chose de nouveau par rapport à Thermophil mais au moins ça émane directement des nouveaux bureaux de Mr Juppé et puis ça me permet de partager mon expérience perso avec vous...
A bientôt
Eric P