souda92 a écrit:
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> Il y a des taxes à prévoir comme TLE , TRE ,TDCAUE
> , TDENS .Il faut payer quand et combien ?Est ce
> que quelqu'un le sait?
Salut souda,
voici ce que j'ai trouvé sur un autre forum de construction
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Je ne sais pas vous mais moi je suis un peu perdu avec les différentes taxes à payer lors d'une construction. Personne n'a été capable de me dire précisément quelles taxes sont dues, à quel moment, et leur montant approximatif. J'ai cherché dans le forum mais j'ai pas trouvé de récapitulatif, d'où ce topic.
Voilà donc les résultats de mes recherches et discussions, n'hésitez pas à me reprendre et à compléter, surtout si vous avez des moyens d'estimer les montants.
TLE - Taxe Locale d'Equipement - [
www.taxe.com]
Dépend de la surface (SHON), utilisée pour pour la réalisation d'équipements d'infrastructure, j'ai aucune idée de comment la calculer (pour notre projet, environ 130m², on devrait payer environ 3000 euros, en deux fois - une première partie 18 mois après le permis et le reste encore 18 mois après soit 3 ans après l'obtention du permis)
TDENS - Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles - [
www.taxe.com]
Aucune idée de comment la calculer et quand la payer, il faut s'adresser à la préfecture (je vais leur demander)
TDCAUE - Taxe pour le financement des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement - [
www.taxe.com]
Pareil, j'en sais pas plus, si ce n'est de demander au CAUE un estimatif (ce que je vais faire aussi)
PVNR - Participation au financement des voies nouvelles
S'adresser à la mairie, j'en sais pas plus
Participation pour raccordement à l’égout
S'adresser à la mairie, j'en sais pas plus non plus. C'est ce que certains comptent dans les "branchements" ?
Participation pour non réalisation d’aires de stationnement
A priori ça n'est valable qu'en ville