pour nous c'est pareil : pas de signature chez le notaire
comme je le disais précédemment le PC est déposé
il faut maintenant s'armer de patience et attendre en attendant la première brique!!
actuellement je recherche une location car déménagement dans deux mois

Bonjour,
Nous avons également reçu notre accord de permis de construire (le 13 août pour un dépôt le 2 juillet).
A la mairie, on nous a dit qu'il y en avait 4 délivrés jusqu'à maintenant.
Concernant la signature chez le notaire, M. Fourrez nous a dit que leur notaire avait procuration et qu'on devait le contacter directement. C'est ce qu'on a fait, d'où notre rdv le 8 septembre prochain. N'hésitez donc pas à l'appeler à la rentrée (il prenait ses congés en août).
Hélène et Frédéric

On se demande quels sont les critères de délivrance de l'ordre des permis ?

patience bidy le prochain PC accordé sera le tien!!!

Si ça pouvait être vrai.

Il faut en plus que notre constructeur soit disponible pour commencer rapidement.
Avant de signer , ils promettent tous la lune....

Bonne soirée

qui est ton constructeur?
on dirait qu'il y a de la tension??

c'était trop rapide pour être vrai : désormais notre PC est suspendu car nexity a fait courant juin une modification administrative (déclaration de shon) qui n'a pas été acceptée et donc dans l'attente la mairie nous a renvoyé un courrier pour nous avertir.

??? tu peux détailler, je ne comprends pas!!
merci

Je viens d'avoir Mr FOUREZ de NEXITY, il dit que cette modification a été demandé par " un enarque" qui a fait du zele pendant son stage d'été, tout a été régularisé aussitôt et cela ne devrait pas retarder les délais d'instruction des PC.

Toutes les convocations seront envoyées aux futurs proporiétaires prochainement et les signatures des actes de propriété signés avant fin septembre.

Faisons confiance.

Bon Week end

Avez-vous une idée du cout de l'étude géotechnique G12 phase 1 NF 94.500 ?

cette étude suffit elle à définir la hauteur des fondations ?

Bonjour,
Voilà, c'est fait nous avons signé chez le notaire. La dernière condition suspensive a été réalisée. Notre constructeur, Maisonneuve, a maintenant 4 mois pour commencer les travaux... Enfin ! Ca fait 1 an et demi que l'on attend déjà !
Nous n'avions pas reçu le même courrier que axk, nous nous sommes donc renseignés sur le permis modificatif qui a fait l'objet d'un refus. Voilà ce que nous avons compris : en fait, le lotissement est censé respecter un shon (comme chaque parcelle de manière individuelle) et la somme des shon de chaque parcelle ne doit pas dépasser le shon total du lotissement. Mais ici, ça dépasse (de 300 je crois). Du coup, Nexity doit revoir sa copie et changer les shon d'un certain nombre de terrains. Ceci concerne certainement les terrains qui ont été retravaillés dans la seconde mouture du lotissement. Un nouveau permis rectificatif va donc être envoyé d'ici la fin de l'année. C'est purement administratif car les shon maximum sont très élevés et il y a fort peu de chance que le shon maximum soit atteint dans la réalité.
Sinon, saviez-vous que des frais de géomètre seraient demandés chez le notaire ? Nous ne l'avions pas vu et n'avons pas trop apprécié le prix : 526,24 euros. Par contre, la vérification des plans par l'architecte du lotissement serait prise en charge par Nexity et ne nous sera pas facturée.
Une bonne continuation,
Hélène et Frédéric



Modifié 1 fois. Dernière modification le 09/09/09 20:53 par Fred_Danton.

Bonjour,

Le Notaire est bien Me LOISEAU à Villeneuve D'Ascq ?
A combien en % se sont montés les frais de Notaire ?

bonjour,

nous nous appelons vincent et sophie ,nous avons réservé la parcelle n°16 et nous n'avons pas encore signés chez le notaire .autrement nous avons trouver notre constructeur c'est philippe vannier et il fait de tres belle prestation.nous n'avons pas encore deposer le permis de construire.
par contre au niveau des frais de geometre Mr fourez nous avez dit qu il s etait inclus dans le prix du terrain !!!
pouvez vous me tenir informer pour les autres personnes passant chez le notaire si les frais on etait facture...
merci

vincent et sophie

Hou là là !

l'orthographe c'est pas votre fort ....

bidy a écrit:
-------------------------------------------------------
> Hou là là !
>
> l'orthographe c'est pas votre fort ....

Sympa comme première approche entre futurs voisins, Sophie & Vincent vont apprécier ...!!!!!!!!!!!

Bonsoir
"saviez-vous que des frais de géomètre seraient demandés chez le notaire ? Nous ne l'avions pas vu et n'avons pas trop apprécié le prix : 526,24 euros."

Suite à l'info. de Frédéric et Hélène rappelée ci dessus j'ai vérifié dans la promesse de vente : aucune trace de ces frais de géomètre dans l'article de référence N°7 intitulé PRIX DE VENTE qui évoque :
"les frais à notre charge PRE, Taxes CAUE, espaces verts, TLE, frais de Notaire bien sûr, et la provision pour dégradation des voiries de 475 euros TTC" ,
de même à aucun moment il a été question de cela avec M. FOUREZ!!
une fois de plus on découvre après coup et souvent par hasard (idem pour le problème soulevé par les changements opérés en juin alors même que les terrains été censés être livrés).........

Pour finir et pour répondre à Bidy "Le Notaire est bien Me LOISEAU à Villeneuve D'Ascq 2 rue de la justice téléphone 03 20 678 678;
Pour le pourcentage il est de 5,09% du prix de vente : info que vous retrouverez normalement dans votre promesse de vente toujours dans le paragraphe 7
Quant à nous l'étude de sol a été faite en juillet et nous ne serons pas obligés de rajouter des rangs de parpaing, c'est une bonne chose; en revanche nous devrons grossir la semelle coté ouest de la maison; l'étude des murs pour faire notre choix est toujours en cours...
"Patience Patience!!!!!!" ....
@+

Bonsoir!
J'ai vérifié aussi dans ma promesse de vente s'il était question de frais de géomètre et je n'ai rien trouvé. Par contre, dans la grille des prix des terrains d'avril 2009, il est noté que les prix comprennent les frais de géomètre (bornage). Peut-être que ce n'était pas le cas pour les terrains vendus en 2008?
Est-ce que quelqu'un ayant acheté après les modif est déjà passé chez le notaire et pourrait nous éclairer?

Bonjour,

Pour répondre à Bidy, nous avons versé une provision de 6,8% au notaire. Dans notre compromis, il était bien mis 5.09% mais la provision demandée par le notaire est toujours supérieure. Il devrait dans l'année régulariser en fonction des frais réellement dépensés.

Concernant les frais de géomètre, M. Fourez nous avait dit également qu'il n'y en avait pas et le compromis de vente ne le stipulait pas non plus. Mais cette clause apparaît à la page 3 du cahier des charges du lotissement qui est annexé à l'acte de vente (et disponible en mairie).

Les paragraphes qui nous intéressent sont les suivants :
1. Le lotisseur, préalablement à la mise en vente, fera procéder au mesurage et au bornage des lots par le cabinet de géomètre expert (coordonnées [...] ).

Un plan régulier de chaque lot définissant ses limites et sa contenance définitive sera dressé par ledit géomètre et devra obligatoirement annexé à l'acte de vente. Ce plan devra être utilisé pour établir le plan de masse annexé à la demande de permis de construire.

2. Avant la signature de l'acte de vente, l'acquéreur pourra, à ses frais, vérifier le plan et le bornage de son lot ; aucune réclamation ne sera admise après la signature de l'acte de vente.

3. Afin d'éviter les inconvénients graves résultant d'une erreur commise dans l'implantation des immeubles, l'acquéreur devra obligatoirement la faire effectuer par le géomètre expert de l'opération. A cet effet une somme, définie le jour de la signature de l'acte notarié, sera reglée, puis ensuite versée au géomètre mentionné ci-dessus.

4. L'acquéreur devra également, avant le lancement des travaux, donner mission au même géomètre afin qu'il place un repère de nivellement qui servira à l'entreprise en charge des travaux à vérifier le niveau de la dalle du rez-de-chaussée.

Voilà ! Il y a donc une partie à la charge de Nexity et une autre à notre charge.

J'ai appelé le géomètre qui m'a expliqué qu'il se synchroniserait avec mon constructeur à l'ouverture de chantier. Lui mettrait le niveau et les piquets délimitant la maison et le constructeur mettrait les chaises. J'en saurai plus lorsque mon constructeur aura pu le joindre.

Hélène et Frédéric

Merci beaucoup à Helene et Fred.

L''étude des sols m'a été facturée 1100 Ht soit 1.315,60 TTC, elle sera faite la semaine prochaine.

Pour les frais de géomètre , c'est bien une arnaque, car on se sent obligé de vérifier pour éviter les réclamations futures.
Toutefois, pas de sécurité à 100% , car rien n'empeche un petit malin de modifier après coup les bornes ,ça c'est déjà vu m'a dit mon constructeur. .

maintenant , il me faut absolument ce RV chez le Notaire au plus vite.

bonjour,

d abord je tiens a remercier bidy pour l accueil chaleureux qu il nous a tenue!!!
c est tres apreciable de suivre ce forum car cela nous tiens informés de toutes les arnaques!!
nous ne sommes pas encore passer chez le notaire et nous sommes impatients.

pour parler de l etude de sol il est toujours preferable d en faire une pour toutes constructions.

vous avez reservés vos terrains quand?

bon week

vincent et sophie

Bonjour,

nous avions réservé notre terrain en ... mars 2008 ... Cela nous a donc paru interminable, mais, maintenant, cela avance bien et nous espérons que la maison sera terminée en fin d'année 2010.

Avez-vous déjà contacté des assainisseurs ? Si oui, avez-vous moyen de nous donner les montants des devis et la prestation proposée ?

Bonne fin de week end,

Hélène et Frédéric.

bonjour,

Nous nous sommes pas encore penche sur la question, mais en revenche nous nous sommes renseigne sur le raccordement electrique et il faut faire la demande aupres d edf et ensuite edf se met en relation avec erdf ensuite erdf envoient un courrier avec le tarif (en fonction des 5m de recul) et si 5m comme d habitude c est erdf qui prend en charge le passage de cable.

au niveau de la demande d edf il faut la faire 2 a 3 mois avant la reception de la maison .

pour les constructions de vos maisons ,vous faites plutot en clos couvert ou cles en main,
pour le chauffage en electrique ou gaz ou aerothermie?

bonne journee

sophie

fofi et vince a écrit:
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> bonjour,
>
> nous nous appellons vincent et sophie ,nous avons
> réservé la parcelle n°16 et nous n'avons pas
> encore signés chez le notaire .autrement nous
> avons trouve notre constructeur c'est philippe
> vannier et il fait de tres belles prestations.nous
> n'avons pas encore depose le permis de
> construire.
> par contre au niveau des frais de geometre Mr
> fourez nous avez dit qu il s etait inclus dans le
> prix du terrain !!!
> pouvez vous me tenir informer pour les autres
> personnes passant chez le notaire si les frais on
> etait factures...
> merci
>
> vincent et sophie

bonsoir,
je venais aux nouvelles des futurs tressinnois!!
des nouvelles de vos PC??
nous on attend avec impatience car là on commence les cartons pour un déménagement mi-octobre. On part en appartement le temps de la construction alors nous avons hâte que ça commence!!!
bonne soirée

Nous avons eu le PC ce matin. Notre constructeur est pret à démarrer, toutefois , nous sommes bloqués car la DRIRE n'a toujours pas donné sur accord sur le nouveau plan d'occupation des sols, donc pas de signature chez le Notaire ..
De ce fait nous allons peut être devoir passer après un autre Client

Qui dit Permis dit " Taxes":

1- taxe raccordement à l'égout : 2.378€
2-TLE : 3.963 €

en plus il faut payer le géomètre, pour les accès au chantier, les raccordements edf , eaux , gaz, pour les sondages du terrain ... .

Prévoyez une petite tirelire pour la soif de 15.000€ pour ne pas avoir de surprises..

Bonne Soirée..

A propos de taxes :

On a appelé la communauté urbaine de Lille pour connaître la date du paiement de la taxe de raccordement à l'égoût : c'est moitié à l'ouverture de chantier et l'autre moitié un an après.

On a appelé la DDE pour les taxes TLE, TDENS, TDCAUE, c'est la moitié 18 mois après l'obtention du permis de contruire et l'autre moitié 18 mois après (donc 36 mois après l'obtention du PC).

Cela n'excuse pas le montant des taxes, mais, au moins, cela le lisse dans le temps :-)

Bonne continuation à tous,

Hélène et Frédéric

merci pour toutes ces infos
dis moi bidy en combien de temps as -tu eu ton permis de construire ??
bonne soirée

j'ai déposé mon permis le 8/7/2009 et l'ai eu mercredi 23/7/2009 daté du 17/9/2009.

bonjour à tous,

à propos des taxes...
il faut savoir que pour les taxes, le montant varie en fonction du m2 du terrain et de la surface habitable de la maison.
je suis passee sur le terrain, j ai vue qu un permis de construire etait mis, les proprietaires doivent etre contents....

pour les personnes ayant deja optenues leurs permis de construire, leurs constructions commencent vers quelle date?

bon week end

sophie