Bonsoir a tous,
Pour te répondre christ59 et si je ne me trompe pas, la valeur fofaitaire peut être différente si on a fait un PTZ/PTZ+(on se situe dans la catégorie 4)donc VF=260€, cas contraire comme tu l'as inscrit 370€ et ça c'est pour les 80 premier m² de SHON, et pour le reste de 81 à 170m² de SHON c'est 541€.
Pour les catégorie et en savoir un peut plus aller sur ce site: [
www.charnay.com]
Pour mieux comprendre je vais vous faire le calcul avec mon SHON(surface hors d'œuvre nette) qui est de 92,69 m².
Donc si PTZ/PTZ+:
TLE=(Valeur Forfaitaire(260€) x SHON/m² (92,69m²)) x taux par commune en%(Saultain c'est 3%) =723€
TDENS=(260€ x 92,69m²) x 1,20% = 289€
TDCAUE=(260€ x 92,69m²) x 0,20% = 48€
Total TLE + TDENS + TDCAUE = 1060€
Calcul si pas de prêt a taux 0% donc catégorie 5 et pour celui la il y a 2 calcul a faire pour la TLE:
1) TLE=(370€ x 80m²) x 3% = 888€
2) TLE=(541€ x 12,69m²) x 3% = 206€
TLE 1) + 2) = 1094€
Alors pour expliquer les 12,69m² , comme j'ai 92,69m² de SHON, on déduit les 80m² qui on était calculé dans le (1) sur les 92,69m² donc il reste 12,69m² pour mon SHON.
TDENS=(370€ x 80m²) x 1,20% = 355€
TDCAUE=(370€ x 80m²) x 0,20% = 59€
Total TLE 1) et 2) + TDENS + TDCAUE = 1508€
Et comme christ59 l'avait déjà dit:
La moitié de la somme TLE et TDENS on la paye 12 mois après accord PC et le reste 24 mois après accord PC, et la TDCAUE on paye en totalité 12 mois après accord PC.
Voila en espérant avoir aidé tout le monde, par contre si j'ai dit des bêtises, merci de me rectifier. ;-)
Cordialement fabnono.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/07/11 08:23 par fabnono.