BOnjour

L'indice BT01 étant fixé par la date de l'obtention du PC ou des prêts, la date de démarrage du chantier ne pourra pas l'impacter.

Le constructeur a un délai contractuel (CCMI) pour réaliser son chantier, pas d'engagement sur la date de début.

C'est quand même très frustrant après tout ce temps de ne pas pouvoir accélérer les choses et pas très "fairplay" de la part du constructeur !

Bonne journée

Fabisa

@Lauremie : Je me trompe peut-être, mais à vous lire j'ai l'impression que le constructeur vous a parlé de l'étude de sol réalisée par le lotisseur (ex nappe sur l'extrémité du quartier). Avez-vous fait une étude personnalisée sur votre parcelle ?

@dr.jack : Il s'agit bien d'une étude sol réalisée sur notre parcelle. En annexe on y retrouve une carte plus globale.

@Fabisa: juste pour completer, les gens qui ont un PTZ n'auront pas de 2eme tranche après 100m², et resteront sur (surface taxable)*693/2*6.45%

Par contre il y a une taxe de 2000 à 5000€ suivant la région par place de parking exterrieur, et comme elles sont au nombre de 2 et obligatoire, c'est une belle taxe si elle s'applique chez nous.
Je n'arrive pas à avoir d'info precise sur ce point si qqun à l'info ça serait pas mal de savoir pour prévoir

Taxe de place de parking? C'est la meilleure celle là...

@Lauremie : merci pour l'info, puis-je vous demander s'il y a une grande différence entre l'étude faite par le lotisseur et celle faite par le constructeur en terme de résultat. Je pense surtout au remblais après les travaux qui ne devait pas être là au moment de la première étude.

@Runah : il ne s'agit pas plutôt d'une taxe "pénalité" si le nombre de parking requis n'est pas réalisé ?



Modifié 1 fois. Dernière modification le 22/10/12 14:52 par dr.jack.

comment?? payer une taxe encore nous n'avons pas demandé à avoir des places extérieurs :/
du coup elle seront privatiser non? sa serait bete de payer et que tt le monde puissent se mettre la

@Nord59 : je pense qu'on parle des stationnement privatifs sur nos terrains, si j'ai bonne mémoire le réglement de construction en demande 2 (en plus du garage), matérialisée par un triangle sur la demande de PC il me semble.

je regarderais le jour ou le pc sera fait alors ;-)

Rien de ça sur mon PC, il y a un véhicule de matérialisé seulement.

@dr.jack : N'ayant pas eu celle de Pream, je ne connais pas les écarts. Je peux juste vous dire que sur notre implantation il y a 65 cm de remblais au maximum, mais j'ai cru comprendre que certains avaient plus d'1m.

hum, moi j'ai une voiture et un triangle juste à côté, ce qui précise deux places comme demandé dans le réglement de lotissement il me semble, mais je ne l'ai pas sous la main. Ci dessous un extrait de mon PC

[imageshack.us]



Modifié 1 fois. Dernière modification le 22/10/12 15:19 par dr.jack.

@Runah : Je te confirme (vérification faite auprès de la DDTM) que si ton PC a été déposé après le 1er mars 2012, tu payeras plein pot sur la tranche au delà de 100 m2 (tu peux contacter M. Soelens de la DDTM qui t'expliquera cela).

Pour les places de stationnement privatives, effectivement si nous les déclarons c'est 256 euros par place de stationnement..... Pour le moment, je les ai oubliées.......
Mais elles doivent être matérialisées sur le plan de masse car obligatoire dans le reglement, tu as raison D. Jack

@dr jack: non c'est dans la lois de la TA malhereusement

Lien vers site du gouv

@Runah : arf ! et encore 2x256€ en plus ... j'espérais que tout soit inclus dans la TA !

Bon je viens de retrouvé le règlement, chapitre 11 il est bien précisé "... où 2 places de parking sont obligatoires en plus du garage."
Je vais de ce pas contacter mon constructeur car un seul véhicule est matérialisé sur mon PC...

@Fabisa: je viens de refaire le tour des papiers, en effet depuis mars ils l'ont retiré au temps pour moi...

Par contre 256€, j'espere que tu as raison, ça par contre c'est ecrit sur le site du gouv à 2000€ ou 5000€ par emplacement :-)

@D. Jack : en fait je me suis mal exprimée, c'est 256 euros pour les 2 emplacements (2000*6.45%*2) et voilà, je viens de te faire gagner une belle poignée de porte supplémentaire

@Runah : 2000 à 5000 c'est la valeur taxable qui est donc multipliée par le taux de 6.45% par emplacement.

Allez, on respire. (il faut mieux en rire qu'en pleurer,et dans 5 ans lorsque nous fêterons notre 4ème fête des voisins, nous aurons oublié ces taxes, enfin j'espère )

@Fabisa : merci 256€ la poignée ... elle sera plaquée OR !!!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 22/10/12 16:00 par dr.jack.

@Denischti : tu as déposé ton PC ? J'espère que ce n'est pas une condition de supension ou de refus de PC

C'est ce que je viens de demander à mon constructeur... J'attends sa réponse.

Ce qui est fort c'est que les textes sur la taxe d'aménagement indiquent que les places de stationnement sont taxables mais PAS les voies d'accés à la maison ou au garage.
On pourrait donc penser que les stationnements devant le garage sont considérés comme voie d'accès au garage mais comme nous sommes obligés de les déclarer sur le PC pour suivre le règlement du lotissement, nous allons devoir payer les taxes !



Modifié 1 fois. Dernière modification le 22/10/12 16:30 par G&S.

@Lauremie : qu'est ce qu'une dalle portée? Serait-il possible de connaître le surcout pour cela ?
Merci par avance.

@Bigoudi59 : Sans être un spécialiste, c'est en quelque sorte un vide sanitaire plein. Pour une construction dite sur terre plein, la dalle est coulée sur le sable compactée. Avec une dalle portée, il y a des hourdis posés sur le sable ainsi qu'un gros ferraillage pour que la dalle repose aussi sur les murs porteurs. Cela doit permettre d'éviter les remontées humides. De mémoire, sur notre projet le surcoût est d'environ 1800€. Cette solution nous a été apportée par notre constructeur (Maisons d'en France).

@Fabisa: ok je comprend mieux maintenant merci !

Bonsoir,

Vous m"avez fait peur avec votre taxe de stationnement, car j'en ai marre que l’état me prenne pour une vache à lait, au lieu de nous taxer il ferait mieux de nous aider, ainsi on pourrait consommer et ainsi créer de l'emploi...mais bon c'est un autre débat..

@Vital : félicitation pour le démarrage de la maison
@hober : les premières briques du quartier arrivent quand?
Bonne soiree à tous

Bonsoir Lounabis,

Les premières briques du Quartier sont arrivées vendredi chez Lot15
Nous avons suivi aujourd'hui, avec la photo du soir :



Le chantier de Vitalis avance bien également.

Hober Mallow

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13, Rue Vincent Van Gogh
59 Lesquin - Quartier des arts - Parcelle 69
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[quartier-des-arts.blogspot.fr] ----- [Plan du quartier des arts]

Bonsoir Hober

Très contents pour vous !

Bonne soirée

Fabisa

@Hober : Super la maison sort de terre ! Cela donne vraiment envie ...