La taxe d'assainissement remplace certaines autres taxes.
Six de ces taxes dont la taxe sur l’équipement ont été remplacées par deux taxes uniquement :
- la taxe d’aménagement (TA), dont le montant est égal à celui des taxes supprimées et le Versement sous densité (VSD) qui permet au commune de lutter contre l’étalement urbain source de gaspi énergétique et générateur de gros frais d’équipements collectifs. Le montant de la TA est calculée en fonction de la surface de plancher taxable multipliée par une valeur forfaitaire et un taux fixé par le Conseil Municipal ou Conseil Général.
- La taxe local sur l'équipement (TLE) qui est la plus importante au niveau financier. Payable en 2 fois, 18 mois après l'obtention du Permis de construire et 2 ans après.
Formule de calcul : TLE = (VF/m² x SHON en m²) x taux
VF : Valeur Forfaitaire
SHON
urface Hors Oeuvre Nette
En plus, il y a biensur la Taxe foncière et la taxe d'habitation.
La taxe foncière est faible car c'est du non-bati (quelques centaines d'euros)
La taxe d'habitation est redevable l'année ou vous avez fêtes le premier janvier dans vos murs. Pour ceux qui doivent recevoir leur maison fin d'année, essayer de recevoir votre maison le 2 janvier, cela evitera cette taxe.
Pour jugreg, j'ai a disposition un tableau excel reprennant 4 devis comparatif sur l'assainissement, l'accés chantier et l'installation d'une citerne d'eau. Envoyez moi une adresse mail et votre numéro de lot en message privé, je vous enverrai le document ainsi que l'étude de sol pour prévoir la dimension du puit de perte (préférable au drain à mon avis). De notre coté nous sommes passé par Ecopévéle dont nous sommes très content.