En toute chose, commencez par lire et relire le REGLEMENT du Lotissement , celui diffusé aux acquéreurs récents est daté du 24/05/2012, et étant annexé au Permis d'Aménager , fait foi pendant 10 ans pour les régles d'urbanisme à respecter :
POINT 3 : ACCES ET VOIRIES :
** remarquez le terme "A TITRE INDICATIF"
** UN SEUL accés par lot
** largeur d'accés MAXIMUM de 5 metres (et non pas minimum)
POINT 5 : GARAGE :
** retrait d'AU MOINS 5 m par rapport à la voirie
(sauf quelques lots A à H)
POINT 8 : ABRIS DE JARDIN :
** autorisés si MOINS de 9m2
** distance minimum 1m des limites.
POINT 11 : STATIONNEMENT
Il faut aller voir le PLU ,
SAUF pour les lots 1 à 56 , 58 à 116 , 501 à 508 ( en pratique, la plupart des lots ) :
pour ceux-ci :
** DEUX PLACES de PARKING sont obligatoires EN PLUS du garage !
en conclusion, ceux qui n'ont pas de garage , ET au moins 2 places de parking , devraient se voir refuser le Permis de Construire, voire subir un recours d'un voisin mécontent (car ils vont squatter des portions de la voie publique)
bien sur , rien ne dit ici si les places de parking et de garage doivent contenir une grosse cadillac allongée comme dans les films ou un simple Smart2 ; mais ceci figure dans d'autres règementations, mais je n'ai pas le temps de chercher !
Si , trouvé sur WK : norme NF91-120 : un eplace de parking = 230cms de large * 500 cms de long !
et pour le texte complet , cici par exemple :
[
www.fichier-pdf.fr]
Modifié 3 fois. Dernière modification le 21/11/13 16:41 par zour62.