CCMI Article 231-2 d : http://webcache.googleusercontent.com/search?q=cache:xMHEfkf6mDAJ:http://www.c-garanties.com/internetcegc/jcms/lpbt3_8376/cmi-loi-n90-1129-v2%2Binfraction+p%C3%A9nale+en+contrat
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Globlament 2 cas :
- T'es investisseur, tu t'en br***le des finitions, de la qualité du bâtis (mise en oeuvre, nature des matériaux..) car t'es là pour faire du fric donc t'es leur client rêv
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Bonjour, où en êtes vous très concrêtement à Wattignies ? Combien d'entre vous ont assigné European Homes. Ici aux Jardins de la Ville aux Dames le porte-parole du collectif a été assigné par
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Bonjour
Les choses avancent c'est super!!
De notre côté nous allons appeler le conducteur de travaux pour savoir où ça en est et avoir une date à près exacte pour le mois de décembre.
P
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Bonjour le piaf,
Oui normalement votre constructeur doit réaliser les travaux non chiffrés à sa charge...
Contrat Ccmi : http://webcache.googleusercontent.com/search?q=cache:xMHEfkf6mDAJ:http
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Bonjour à tous,
Il faut prendre un contrat CCMI avec un constructeur : http://webcache.googleusercontent.com/search?q=cache:xMHEfkf6mDAJ:http://www.c-garanties.com/internetcegc/jcms/lpbt3_8376/cmi
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Bonjour S&A44,
Ne te fatigue pas avec ce courrier...
je trouve ce type de pratique lamentable, je cite :
Urgent...
Service de traitements des eaux... Pour la constructions et l'aménagements.
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Bonjour et enchantés!
Notre construction s'est bien déroulée, le constructeur fait preuve de sérieux.
Je vous invite à rejoindre le groupe du lotissement sur facebook.
A bientôt,
Anthony et
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bonjour a tous.
je viens d'avoir mr PACQUET
pour information ce sont bien les eaux usées (gros tuyaux gris d'environ 40 cm de diamètre) et qui n'a rien a faire sur nos parcelles!!!! erreur de mét
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Bonsoir,
Je ne sais pas si beaucoup de personnes sont concernées mais nous avons dans notre jardin devant un gros tuyau gris pour les eaux usées, selon notre assainisseur ce tuyau devrait se trouve
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bonjour a tous,
Pour les systèmes de sécurité, EPS, pour les maisons, est sensiblement au même prix que sécuritas (37 euros/mois pour des services équivalents sur le papier). Par contre, il n
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Bonjour,
Vous pouvez très probablement poursuivre le gérant sur son patrimoine personnel s'il ne vous a pas fait de CCMI. A tout le moins il peut être interdit pendant quelques années ce qui l
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En effet, c'est bizar, pouvez vous nous donner le numéro de téléphone et le nom de la personne que vous avez contacté? le numéro que nous avons contacté est le 0666714375; Pouvez vous également
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Contrat CCMI à lire : http://webcache.googleusercontent.com/search?q=cache:xMHEfkf6mDAJ:http://www.c-garanties.com/internetcegc/jcms/lpbt3_8376/cmi-loi-n90-1129-v2%2Binfraction+p%C3%A9nale+en+contrat
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Betty34
J'ai creusé un peu et trouvé une formule similaire à la votre, hormis concernant la SHON, car il faut semble t'il différencier "surface de plancher " et "surface taxable", ce qui est n
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Bonsoir à tous,
Certains d'entre vous se sont-ils déjà penché sur la fameuse TLE qu'ils faudra payer ... ?
C'est un peu le flou artistique parce que la méthode de calcul est pas évidente,
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Bonjour,
Pour moi il vaut mieux choisir un contrat CCMI pour avoir un maximum de garantie en cas de problème....
http://webcache.googleusercontent.com/search?q=cache:xMHEfkf6mDAJ:http://www.c-g
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Aamoi à lire : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000005634379&idArticle=LEGIARTI000006269671&dateTexte=20130913
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Bonjour à tous,
Nous venons de faire construire notre maison avec le groupe Le Masson qui se situe sur la commune de Tours. Nous sommes très satisfait del'ensemble du chantier. L'équipe commercial
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Dans la partie "recherche", il faut taper mot pour mot : Lotissement "Les Capucines" de Guemps.
J'ai essayé par le biais du compte d'un ami, j'arrive à trouver le groupe.
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